- délimitation de compétence
- разграничение компетенции
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
ITALIE - La vie politique depuis 1945 — Après plus de quarante ans de grande stabilité politique, l’Italie est entrée, depuis la fin des années 1980, dans une ère de bouleversements sans équivalent en Europe. Sous la pression des événements internationaux et de ses propres déficiences … Encyclopédie Universelle
Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… … Encyclopédie Universelle
ESPACE (DROIT DE L’) — Le 21 octobre 1957, un satellite était pour la première fois dans l’histoire mis avec succès en orbite autour de la Terre et ce fait même marquait l’avènement d’une ère nouvelle dans la vie de l’humanité: l’ère spatiale. Quelques années plus tard … Encyclopédie Universelle
Tatarstan — This article is about the republic in Russia. For the ship, see Gepard class frigate. Republic of Tatarstan Республика Татарстан (Russian) Татарстан Республикасы (Tatar) Republic … Wikipedia
Histoire De La Frontière Sur Le Mont Blanc — À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif. Les choses sont elles si simples ? Un … Wikipédia en Français
Histoire de la frontiere sur le mont Blanc — Histoire de la frontière sur le mont Blanc À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif … Wikipédia en Français
Histoire de la frontière sur le mont Blanc — 45° 49′ 57″ N 6° 51′ 52″ E / 45.8325, 6.86430556 … Wikipédia en Français
Histoire de la frontière sur le mont blanc — À 4 810 mètres environ, le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, est bien connu des écoliers français comme des écoliers italiens pour être le point culminant de leur pays respectif. Les choses sont elles si simples ? Un … Wikipédia en Français
Timor Sea Treaty — Formally known as the Timor Sea Treaty between the Government of East Timor and the Government of Australia was signed between Australia and East Timor in Dili, East Timor on May 20, 2002, the day East Timor attained its independence from United… … Wikipedia